Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REMS BIS
REMS BIS, SAS

Numéro de dépôt :
3894251
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/02/2022
REMS BIS de REMS BIS

Présentation de la marque REMS BIS

Déposée le 6 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REMS BIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « REMS BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REMS BIS domicilié(e) ZI VERT GALANT, 12 RUE PAUL PAINLEVE, BP 97045, ST OUEN L'AUMONE, 95051 CERGY PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 013 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMS BIS, M. LEON LAVAL domicilié(e) ZI VERT GALANT, 12 RUE PAUL PAINLEVE, BP 97045, ST OUEN L'AUMONE, 95051 CERGY PONTOISE CEDEX - France.

La marque REMS BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMS BIS est expirée depuis le 6 février 2022.

REMS BIS a également déposé les autres marques suivantes : BATTERIE INDUSTRIELLE SERVICES - BIS


REMS BIS, SAS - ZI VERT GALANT, 12 RUE PAUL PAINLEVE, BP 97045, ST OUEN L'AUMONE, 95051 CERGY PONTOISE CEDEX - France - SIREN 539013938


REMS BIS, M. LEON LAVAL - ZI VERT GALANT, 12 RUE PAUL PAINLEVE, BP 97045, ST OUEN L'AUMONE, 95051 CERGY PONTOISE CEDEX - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Batteries électriques.